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Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nos sites web créés par Leveugle Bruno, propriétaire du site www.bruno.leveugle.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

 

Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment. Le sites www.bruno.leveugle.com appartiennent à Leveugle Bruno - Directeur, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 871, chemin du salèrieu

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Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.bruno.leveugle.com

En accord avec sa politique de communication, les sites www.bruno.leveugle.com ont pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Leveugle Bruno, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.

Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.bruno.leveugle.com

 

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur nos sites web www.bruno.leveugle.com fait l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité.

 

Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à leveugle.bruno@gmail.com.

Les liens reliés directement ou indirectement à mon site web ne sont pas sous le contrôle de notre société.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu du site web www.bruno.leveugle.com appartient exclusivement à Leveugle Bruno. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, les sites web www.bruno.leveugle.com  sont encadrés par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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